mentions-legales

Mentions légales

  • Dénomination ou raison sociale: GSI CONSOLIDATED
  • Structure juridique: SOCIETE PAR ACTION  SIMPLIFIEE - à associé unique
  • Capital social: 5 000 euros
  • Numéro de SIREN et lieu d’immatriculation: 814 713 939 - RCS TOULON
  • Siège social: 155 Allée de Paris - 83500 La Seyne-sur-Mer
  • Numéro de téléphone: 04 94 19 90 50
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR 43814713939
  • Nom du responsable de la rédaction du site: Nicolas RUFIN-SOUMINE
  • Nom de l’hébergeur: Evolix
  • Adresse de l'hébergeur:  37, rue Guibal - 13003 Marseille
  • Numéro de téléphone de l'hébergeur: 04 91 05 92 54

 

CRÉDITS

Crédits photo : 

Conception du site et réalisation : Metycea SARL

Hébergement : Metycea SARL Ce site a été réalisé sur la plateforme Drupal  

DROITS D'AUTEURS - COPYRIGHT - LIENS

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Les informations présentées sur ce site extranet sont publiques. Tous les droits de reproduction des représentations iconographiques et photographiques sont réservés.

LA REPRODUCTION SUR SUPPORT PAPIER

A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  •  gratuité de la diffusion,
  •  respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte),
  •  citation explicite du site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

LA REPRODUCTION SUR SUPPORT ÉLECTRONIQUE

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention "droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

LA CRÉATION DE LIENS

A l'exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte vers le Site sur votre site, sous la double réserve qu'il s'agisse d'un lien à la Page d'accueil du Site que ce lien ouvre le Site dans une nouvelle fenêtre de navigation laissant apparaître l'adresse https://www.gsi-consolidated.com. La mise en place de lien hypertexte n'autorise en aucune façon la reproduction d'élément du Site ou la présentation sur des sites tiers d'éléments du Site sous forme de Frame ou système apparenté.

Enfin, la mise en place de lien hypertexte n'autorise en aucune façon de proposer l'envoi d'un message pré-rédigé à une adresse mail liée au Site ou la mise en place d'un système permettant l'envoi massif de messages quelqu'en soit la nature. Au titre de la présente autorisation, de GSI CONSOLIDATED se réserve toutefois un droit d'opposition.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

En vertu du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) de l'Union Européenne, en vigueur depuis le 25 mai 2018, vous avez des droits concernant vos données personnelles.

Vous pouvez demander la rectification, la complétion, la mise à jour ou la suppression de vos données personnelles si celles-ci sont inexactes, incomplètes, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Pour exercer ces droits ou poser des questions sur le traitement de vos données, veuillez nous contacter à l'adresse indiquée dans la page contact (dpo@gsi-consolidated.com).

Nous nous engageons à répondre à vos demandes dans les délais prévus par la loi RGPD.